Article 1 : Objet
Le présent Règlement Intérieur a pour objet de définir les règles de bon fonctionnement du Pôle hippique de
Montlaur. Ces règles s’appliquent tant pour les cavaliers du poney club/centre équestre, que pour les
cavaliers du pôle compétition et des propriétaires de chevaux en pension.
Vu l’affichage du présent règlement, tout cavalier, propriétaire, élève ou accompagnateur a connaissance du
présent Règlement.
Le présent règlement est susceptible de s’appliquer à toute personne ayant accès au site du Pôle hippique
de Montlaur.
Tout propriétaire d’équidé signe une convention avec la SAS Pôle hippique de Montlaur (contrat de pension,
demi-pension, mise au pair) et s’engage à respecter les clauses du contrat et du présent règlement intérieur.
Toute personne ne respectant pas les dispositions du présent règlement intérieur peut se voir exclure de
l’établissement sur décision des Gérants sans prétendre à la moindre indemnisation ni remboursement.
Article 2 : Organisation
Toutes les activités de l’établissement équestre ainsi que toutes les installations dont il dispose sont placées
sous l'autorité des gérants, Mathys Blanchard et Aurélie De Vos.
Article 3 : Discipline et bons usages
- Fumer est interdit au sein des installations équestres et à cheval, et notamment à l’intérieur des
bâtiments, sur les carrières, à proximité du lieu de stockage du fourrage et de la paille.
- Ne pas nourrir ou distribuer de l’aliment (foin, grain, autres), ou de la litière (paille, copeaux, autres) aux
chevaux sans autorisation du responsable d’écurie
- - Ne pas laisser son cheval ou poney en liberté dans le rond de longe ou les aires de travail sans
surveillance.
- Chaque propriétaire ou utilisateur d’équidé est prié de bien vouloir ramasser les crottins de son cheval
ou poney sur les aires bétonnées (écuries, douches...), les accès des écuries ainsi que dans le manège
et les carrières.
- Les cavaliers ou leurs aides sont tenus de curer les pieds de leur cheval ou poney avant chaque sortie.
- - Les cavaliers doivent pour monter à cheval ou poney adopter une tenue vestimentaire correcte,
conforme aux usages traditionnels de l’équitation française.
- Sauf cas d’urgence, l’usage des téléphones portables est interdit à cheval ou poney sur les installations
sportives (carrières, manège, zones d’accès).- Aucune manifestation discourtoise envers l’établissement,
ses clients ou son personnel n’est admise.
- Les chiens sont autorisés sur le site du Pôle hippique de Montlaur, hors carrières, manège et boxes
mais doivent être tenus en laisse. Ils restent sous la responsabilité de leur propriétaire, qui veillera au
nettoyage de leurs déjections. Les propriétaires de chiens sont informés que leur responsabilité sera
engagée en cas d’accident causé par leur animal.
- Chaque utilisateur doit veiller au respect des plantations, à la propreté et à l’intégrité générale des lieux
et du matériel mis à disposition.
- Les véhicules doivent être garés sur les aires de stationnement. Le Pôle hippique de Montlaur décline
toute responsabilité en cas de vol ou de dégradations des véhicules stationnés.
Article 4 : Sécurité
Le port de la bombe ou du casque est obligatoire, en toutes circonstances, pour tout cavalier mineur ou
majeur. Le modèle porté doit être homologué (NF EN 1384). La responsabilité du Pôle hippique de Montlaur
ne peut être engagée en cas de non respect de cette obligation.
AUCUNE dérogation ne sera acceptée
En cas de départ de feu, le Pôle hippique de montlaur dispose de 5 extincteurs situés respectivement dans
le club house, l’écurie du haut, l’écurie du bas, la grange et dans la sellerie club.
La trousse de premiers soins se situe dans le bureau d’accueil.
Article 5 : Utilisation des installations
5.1 – utilisation par le propriétaire d’un cheval en pension
L’écurie met à la disposition des cavaliers propriétaires toutes ses installations destinées à la pratique de
l’équitation, dans le respect des horaires d’ouverture. Le propriétaire accepte les dites installations en l’état,
et s’engage à en faire un usage normal. Les cavaliers sont informés que le Pôle hippique de Montlaur peut
utiliser les installations, pour les cours en reprise. Dans ces cas, le propriétaire s’engage à respecter les
mesures élémentaires de sécurité.
Les propriétaires de chevaux et/ou les cavaliers ayant des chevaux en demi/tiers de pension, ne peuvent
pratiquer le saut d’obstacle UNIQUEMENT dans le cadre d’un cours encadré par un enseignant du Pôle
hippique de Montlaur.
5.2 – Utilisation par la SAS Pôle hippique de Montlaur
La SAS Pôle hippique de Montlaur informe l’ensemble des propriétaires d’équidés en pension ou demi-
pension qu’elle peut utiliser l’ensemble des installations à des fins d’enseignement et de pratique équestre
de façon prioritaire (reprises poneys, coaching individuel compétition, formation jeunes chevaux, travail
individuel des chevaux,...).
Article 6 : Horaires d’ouverture
Le Pôle hippique de Montlaur est ouvert du lundi au samedi, de 9H00 à 19h00, hors Dimanches et jours
fériés.
Par exception, l’établissement peut organiser des reprises et activités encadrées hors horaires et jours
d’ouverture.
Les jours de fermeture, l’établissement assure la nourriture des chevaux et poneys.
Les propriétaires sont informés que hors des horaires et jours d’ouverture, le Pôle hippique de Montlaur
n’assurent pas la surveillance des sorties des chevaux pratiquées par leurs propriétaires-cavaliers.
Hors horaires et jours d’ouverture, les installations sportives et les aires de travail, restent accessibles aux
propriétaires et leurs DP sous réserve de remise en l’état antérieur (et notamment ramassage des crottins et
remise en place des obstacles ou barres au sol). Le Pôle hippique de Montlaur, décline toute responsabilité
en cas d’accident lors de la pratique équestre non encadrée lors des heures et jours de fermeture.
Article 7 : Stipulations spécifiques aux pensions chevaux
Les tarifs et prestations du Pôle hippique de Montlaur sont affichés au sein des écuries. Les pensions et frais
annexes sont facturés mensuellement et devront être payés avant le 5 du mois en cours.
Dans les cas d’impayés, le Pôle hippique de Montlaur limitera les prestations à l’hébergement et la nourriture
du cheval ; aucune autre prestation ne sera réalisée avant règlement de l’impayé. La présente disposition
n’empêche pas le Pôle hippique de Montlaur d’engager toute action ou procédure de recouvrement.
Notamment, le Pôle hippique de Montlaur peuvent mettre fin au contrat de pension après mise en demeure
restée sans effet pendant un délai de 15 jours.
Les autres dispositions spécifiques aux prestations de pension sont précisées dans le contrat de pension.
Article 8 : Stipulations spécifiques à l’école d’équitation
8.1 : modalités d’inscription
L’inscription au Pôle hippique de Montlaur comprend :
• - La cotisation annuelle (valable pour la période année scolaire) ;
• - Le droit d’accès à l’enseignement de l’équitation, selon les modalités choisies :
o Abonnement forfaitaire sur une année ;
o Cours à l’unité
o Stages
o Autres activités (concours, journées animations,...)• Toute inscription est nominative. Aucune adhésion, abonnement forfaitaire, cours ou stage ne peut
être cédé ou échangé avec un tiers.
• - Licence
Une assurance individuelle est obligatoire. Cette assurance est délivrée par la Fédération Française
d’Equitation (FFE) qui en fixe le montant et les modalités. Les cavaliers peuvent faire valoir une
assurance civile couvrant la pratique des sports dits « à risques ». Toutefois, seule la licence FFE
permet la participation aux compétitions et le passage d’examens (Galops, diplôme Poneys,...).
- Certificat médical
Un certificat médical autorisant la pratique de l’équitation est obligatoire ; il est déposé sur le site de la FFE
par le licencié selon les modalités décrites sur le site.
- Quand s’inscrire
Les inscriptions sont ouvertes tout au long de l’année scolaire pour l’année en cours.
Une fiche de renseignement, disponible sur le site internet, devra être fournie à l’inscription.
8.2 : organisation des cours
L’enseignement est organisé sous forme de cours collectifs (reprises) à jours et heures fixes, de septembre
à juin et hors période de congés scolaires. Pendant les périodes de congés scolaires, le Pôle hippique de
Montlaur organisera des activités sous forme de stages.
Le planning des reprises et les autres activités proposées font l’objet d’affichage dans les locaux du Pôle
hippique de Montlaur.
Le Pôle hippique de Montlaur se réserve la possibilité d’annuler les activités prévues, sur justification
notamment relatives aux conditions météorologiques. Les séances annulées seront récupérées par
inscription à des séances supplémentaires, sauf les annulations pour force majeure.
Les groupes de cours sont organisés par les enseignants du Pôle hippique par niveau homogène.
Chaque reprise correspond à une heure de pratique de l’équitation ; les élèves sont attendus au moins 30
minutes avant le début de leur reprise afin de prendre connaissance de la monture qui leur a été attribuée et
la préparer pour la leçon. A l’issue du cours, l’élève est chargé des soins élémentaires de sa monture et du
rangement du matériel.
Les cavaliers mineurs sont sous la responsabilités du Pôle hippique de Montlaur pendant la totalité de la
reprise, temps de préparation et de rangement du matériel inclus. En dehors de cette plage horaire, les
cavaliers mineurs sont sous la responsabilité de leur parents ou représentant légal. Les cours d’équitation
dispensés au Pôle hippique de Montlaur sont entièrement gérés par les enseignants du Pôle hippique de
Montlaur. Aucun professeur extérieur n’est autorisé à enseigner sans l’accord express des gérants de la
SAS Pôle hippique de Montlaur8.3 : Animations / stages
Diverses animations et stages pourront être organisés par le Pôle hippique de Montlaur. Elles ne font pas
parties des reprises planifiées et objet des contrats d’abonnement forfaitaires. Leur dates, modalités
d’inscription et tarifs feront l’objet d’un affichage particulier.
8.4 : Tarifs
Les tarifs et prestations du Pôle hippique de Montlaur sont affichés au sein des installations du Pôle
hippique.
Les pensions et demi-pensions sont facturées mensuellement et devront être payés avant le 5 du mois en
cours par virement bancaire.
Les abonnements forfaitaires sont facturés à l’année ; le montant inclut la réservation de la capacité
d’enseignement du Pôle hippique de Montlaur sur l’année scolaire ; à ce titre, sauf justification médicale ou
accord particulier de la SAS Pôle hippique de Montlaur dûment formalisé, l’abandon de l’activité et les
absences lors des cours ne donnent pas lieu à remboursement. Ils sont payés selon les modalités
suivantes :
• 1 versement à l’inscription
3 versements les 1er septembre, 1er janvier et 1er avril
10 versements le 1er de chaque mois, de septembre à juin
• L’adhésion est facturée et payée à la date d’inscription.
commande. L’inscription de l’élève en concours par le Pôle hippique n’est effectuée qu’après
